Politique de confidentialité
Cette page décrit comment vos données personnelles sont traitées dans le cadre du dépistage du mélanome, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Responsable du traitement
Le responsable du traitement est [nom du responsable de traitement], [adresse]. Pour toute question relative à vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) à l'adresse [email du DPO].
Finalités et base légale
Vos données sont traitées pour préparer et réaliser votre consultation de dépistage : prise de rendez-vous et recueil des informations médicales nécessaires à l'examen. La base légale est votre consentement et l'exécution de la prise en charge de soins.
Recherche scientifique
Lors de la prise de rendez-vous, nous vous demandons séparément si vous acceptez que vos données de santé soient réutilisées à des fins de recherche scientifique. Il s'agit d'une finalité distincte de votre prise en charge, fondée sur votre seul consentement : vous pouvez la refuser, et ce refus ne change rien à votre rendez-vous ni à votre examen. Vous pouvez revenir sur votre décision à tout moment en contactant le centre. [Préciser le cadre de la recherche, les destinataires, les garanties applicables et la durée de conservation propre à cette finalité.]
Amélioration de l'algorithme
Nous vous demandons également, séparément, si vous acceptez que vos images soient conservées au-delà de votre examen pour améliorer l'algorithme d'analyse d'Atlas. C'est une question distincte de celle portant sur la réalisation des images : l'algorithme analyse vos photographies pendant votre examen dans tous les cas — c'est la prestation elle-même — tandis que cet accord porte sur ce qu'elles deviennent ensuite. Là encore, la base légale est votre seul consentement, le refus est sans conséquence sur votre rendez-vous ni sur votre examen, et vous pouvez revenir sur votre décision en contactant le centre. [Préciser la durée de conservation des images utilisées à cette fin, les garanties applicables et si un tiers intervient dans l'entraînement.]
Données collectées
Nous appliquons le principe de minimisation : seules les données strictement nécessaires sont collectées (identité, coordonnées, et les réponses au questionnaire médical de pré-visite). Vos données de santé sont hébergées chez un hébergeur certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) et ne quittent pas ce périmètre dans le cadre de votre prise en charge. La réutilisation à des fins de recherche et la conservation des images pour améliorer l'algorithme, si vous les avez acceptées, relèvent des sections qui leur sont consacrées ci-dessus.
Prise de rendez-vous
La prise de rendez-vous est assurée directement par le centre, sur cette plateforme : aucun prestataire tiers de réservation n'intervient, aucun script externe n'est chargé et aucun cookie publicitaire n'est déposé. Les informations que vous saisissez pour réserver (créneau, nom, email, téléphone) sont traitées par le centre, responsable du traitement, et hébergées dans le même périmètre certifié HDS que vos autres données.
Durée de conservation
Vos données sont conservées pour la durée nécessaire à la prise en charge puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales applicables aux données de santé [préciser les durées]. Si vous avez accepté la réutilisation à des fins de recherche, ou la conservation de vos images pour améliorer l'algorithme, chacune de ces finalités suit sa propre durée [à préciser], indépendante de celle de votre prise en charge.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour exercer ces droits, contactez [email du DPO] ou appelez le 02 99 00 00 00. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.